Charte des utilisateurs

Un article de Wiki Paris Descartes.

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Charte

« Liste, recueil de points que l'on s'engage à observer par une adhésion, une signature. » (Le nouveau Petit Robert de la langue française 2007)
Le terme vient du latin charta qui signifie « papier » et qui en français a pris le sens de « loi, règle fondamentale ».

Charte des utilisateurs des moyens informatiques de l'université Paris Descartes

Cette charte est portée à la connaissance de tout utilisateur des moyens informatiques à l'université Paris Descartes.
Elle définit les règles régissant l'usage des moyens informatiques et les règles de sécurité du système d'information que l'utilisateur et l'institution s'engagent à respecter et précise les droits et devoirs de chacun.

Charte graphique

« La charte graphique est un document de travail qui contient l'ensemble des règles fondamentales d'utilisation des signes graphiques qui constituent l'identité graphique d'une organisation, d'un projet, d'une entreprise. » (Wikipédia)

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